Séminaire général DCS - Olivier LECLERC

Jeudi 7 octobre 2021 - 14h-16h

Olivier LECLERC
Directeur de recherche au CNRS, Chercheur au CTAD, Université Paris-Nanterre
, École normale supérieure Université PSL

« Comment les juges raisonnent-ils avec les preuves ? » 

Discutants Ismahène CHAMKHI et Rafael ENCINAS DE MUNAGORRI
 

Lorsqu’ils tranchent un litige qui leur est soumis, les juges raisonnent avec des règles de droit et avec des preuves. Ces raisonnements juridiques sont l’objet d’un vaste champ de recherche. A bien y regarder, les analyses existantes sont surtout consacrées aux raisonnements qui mobilisent des règles de droit. Bien peu est dit, par contraste, de la façon dont les juges raisonnent avec les preuves qui leur sont soumises. L’intervention propose d’explorer en quoi consistent et ce sur quoi portent les raisonnements probatoires. Prenant appui sur des recherches en cours, on présentera une analyse critique des principaux cadres théoriques disponibles pour saisir théoriquement et empiriquement les raisonnements probatoires et on discutera des moyens qui peuvent être mis en œuvre pour assurer leur qualité.